Pers d’aménager n°069 281 22 00001 – PERRIER Rémy ARRETE-PA-N°692812200001-SIGNETélécharger
Permis d’Aménager

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Comme chaque année, quelques administrés sont visités à leur domicile par des personnes vendant des calendriers 2023 Nous tenons à vous informer que cette pratique est rigoureusement interdite par l' employeur des personnes…
Vous trouverez, en pièce jointe, un arrêté préfectoral portant interdiction de vente de carburant sous forme conditionnée (jerricans, bidons, etc.) dans les stations-service du département du Rhône. arrete_jerrican_securite-Pref-11-oct-22-1Télécharger
Vous pouvez désormais consulter la liste des délibérations du Conseil Municipal du mardi 18 octobre 2022. LISTE-DES-DELIBERATIONS-CM-221018Télécharger
Le Préfet de la Région Auvergne - Rhône - Alpes , nous fait part d'une modification de l'arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la…
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 18 octobre 2022, en mairie à 20h00. Ci joint l'ordre du jour et les décisions du Maire. ORDRE-DU-JOUR-CM-181022
octobre 2022 PC 069 281 22 00010 – BOULE Céline PC 069 281 22 00013 – FOURNIER/VILLARD ARRETE_PC22-10-signeTélécharger ARRETE_PC0692812200013-signeTélécharger
Carte grise - Démarches administratives 2022 (Arnaque aux faux sites administratifs) L'intégralité des demandes liées à la carte grise sont à effectuer sur internet sur le site officiel : https://immatriculation.ants.gouv.fr/ et…
Veuillez trouver ci joint un arrêté de M. le Préfet du Rhône du 10 octobre 2022 portant interdiction de vente de carburant sous forme conditionnée dans les stations service du…
PC n° 14 M. TRUCHET Arrete-daccord-PC-00014-signeTélécharger