Pers d’aménager n°069 281 22 00001 – PERRIER Rémy ARRETE-PA-N°692812200001-SIGNETélécharger
Permis d’Aménager
Auteur/autrice : Marilyne Didone
CALENDRIER SITOM IMPOSTURE !
Comme chaque année, quelques administrés sont visités à leur domicile par des personnes vendant des calendriers 2023 Nous tenons à vous informer que cette pratique est rigoureusement interdite par l' employeur des personnes…
Arrêté Préfectoral Vente carburant
Vous trouverez, en pièce jointe, un arrêté préfectoral portant interdiction de vente de carburant sous forme conditionnée (jerricans, bidons, etc.) dans les stations-service du département du Rhône. arrete_jerrican_securite-Pref-11-oct-22-1Télécharger
Délibérations du Conseil Municipal 18 octobre 22
Vous pouvez désormais consulter la liste des délibérations du Conseil Municipal du mardi 18 octobre 2022. LISTE-DES-DELIBERATIONS-CM-221018Télécharger
Arrêté préfectoral – Chasse
Le Préfet de la Région Auvergne - Rhône - Alpes , nous fait part d'une modification de l'arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la…
Conseil Municipal du 18 octobre 2022
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 18 octobre 2022, en mairie à 20h00. Ci joint l'ordre du jour et les décisions du Maire. ORDRE-DU-JOUR-CM-181022
Permis de Construire accordés
octobre 2022 PC 069 281 22 00010 – BOULE Céline PC 069 281 22 00013 – FOURNIER/VILLARD ARRETE_PC22-10-signeTélécharger ARRETE_PC0692812200013-signeTélécharger
Informations fraudes certificat d’immatriculation
Carte grise - Démarches administratives 2022 (Arnaque aux faux sites administratifs) L'intégralité des demandes liées à la carte grise sont à effectuer sur internet sur le site officiel : https://immatriculation.ants.gouv.fr/ et…
Arrêté Préfectoral n°69 2022 10 10 00001
Veuillez trouver ci joint un arrêté de M. le Préfet du Rhône du 10 octobre 2022 portant interdiction de vente de carburant sous forme conditionnée dans les stations service du…
Permis de Construire accordé
PC n° 14 M. TRUCHET Arrete-daccord-PC-00014-signeTélécharger