Ordre du jour : Résidence Séniors : Autorisation de signer un bail à construireSignature d'une convention d'autorisation d'accès à un point du réseau de suivi des eaux souterrainesAutorisation de signature…
Conseil Municipal du 14 septembre 2021
Conseils Municipaux
Conseil municipal du 6 juillet 2021
Ordre du jour : Résidence Séniors : Autorisation de signer une déclaration préalable valant divisionAttribution du marché de Fourniture et de Livraison de repas en liaison froide pour le restaurant…
Conseil Municipal du 1er juin 2021
Ordre du jour : Modification de la délibération portant délégation au maire : Retire et remplace la délibération 2020-05-01 du 12 juin 2020Acquisition d'une parcelle de 263 m² (C2470) supportant…
Conseil Municipal du 13 avril 2021
Ordre du jour : Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU)Instauration du champ d'application du droit de préemption urbain sur le territoire communalInstauration du permis de démolir sur l'ensemble du territoire…
Conseil Municipal du 2 mars 2021
Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2020 : Budget principalVote du compte de gestion 2020 : Budget assainissementVote du compte administratif 2020 : Budget principalVote du compte…
Conseil Municipal du 26 janvier 2021
Ordre du jour Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communalSignature d'une convention avec la CCPO pour la mise à disposition des services techniques de la communeRemboursement des…
Conseil Municipal du 8 décembre 2020
Ordre du jour : Acquisition d'une parcelle de terrain de 260 m²Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec OrangeSignature d'un contrat d'élimination des déchets avec le SITOMAbattage et vente…
Conseil Municipal du 10 novembre 2020
Ordre du jour : Opposition au transfert de compétence en matière de PLU à la communauté de communes du Pays de l'OzonDécision modificative n°1 du Budget PrincipalAttribution d'une subvention à…
Conseil Municipal du 13 octobre 2020
Ordre du jour : Adoption du règlement intérieurConvention avec RSTP pour le déneigement Hiver 2020-2021Modification du tableau de l’effectif communalAvenant au règlement intérieur du restaurant scolaire et périscolaire année 2020-2021Convention…
Conseil Municipal du 15 septembre 2020
Ordre du jour : Indemnités des élus (Annule et Remplace)Désignation des membres de la commission locale de Transfert de Charges de la CCPODésignation des délégués aux commissions intercommunales de la…