Conseils Municipaux

Ordre du jour : Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU)Instauration du champ d'application du droit de préemption urbain sur le territoire communalInstauration du permis de démolir sur l'ensemble du territoire…

Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2020 : Budget principalVote du compte de gestion 2020 : Budget assainissementVote du compte administratif 2020 : Budget principalVote du compte…

Ordre du jour Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communalSignature d'une convention avec la CCPO pour la mise à disposition des services techniques de la communeRemboursement des…

Ordre du jour : Acquisition d'une parcelle de terrain de 260 m²Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec OrangeSignature d'un contrat d'élimination des déchets avec le SITOMAbattage et vente…

Ordre du jour : Opposition au transfert de compétence en matière de PLU à la communauté de communes du Pays de l'OzonDécision modificative n°1 du Budget PrincipalAttribution d'une subvention à…

Ordre du jour : Adoption du règlement intérieurConvention avec RSTP pour le déneigement Hiver 2020-2021Modification du tableau de l’effectif communalAvenant au règlement intérieur du restaurant scolaire et périscolaire année 2020-2021Convention…

Ordre du jour : Indemnités des élus (Annule et Remplace)Désignation des membres de la commission locale de Transfert de Charges de la CCPODésignation des délégués aux commissions intercommunales de la…

Ordre du jour : Election des délégués pour les élections sénatoriales

Ordre du jour : Commission Communale des Impôts Directs : Proposition de noms de CommissaireMise en oeuvre du droit à la formation des élus locauxDésignation de délégués à l’association PARFERDésignation…

Ordre du jour Délégation du conseil municipal au MaireDésignation des membres à la commission d’appel d’offresDésignation des commissions communalesDésignation des déléguées aux SyndicatsSYDERSITOMSIVU des eaux de Chaponnay MarennesSIRCATSMAAVOIndemnités des élusDétermination…