Conseil Municipal du 15 septembre 2020

Ordre du jour :

• Indemnités des élus (Annule et Remplace)
• Désignation des membres de la commission locale de Transfert de Charges de la CCPO
• Désignation des délégués aux commissions intercommunales de la CCPO
• Désignation des délégués au sein de la commission consultative de l’environnement de l’aérodrome de Corbas
• Signature d’un contrat pour la location d’un copieur
• Signature d’une convention avec le syndicat intercommunal sport et loisirs de la Sévenne pour l’utilisation de la piscine intercommunale de Villette de Vienne.
• Signature d’une convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-social scolaire de la commune de Saint Symphorien d’Ozon
• Signature d’une convention relative à la participation aux frais de scolarisation d’un enfant résident dans une unité localisée pour l’inclusion scolaire d’une autre commune.
• Adoption du Rapport sur le Prix et la qualité du service public d’assainissement collectif ou d’assainissement non collectif de l’année 2019.