Ordre du jour : Signature d’une convention avec la spa pour assurer les obligations de fourrière animaleConstitution d’une provision pour dépréciation des comptes de tiersDécision modificative n°2 budget principalCession de…
Ordre du jour : Résidence Séniors : Autorisation de signer un bail à construireSignature d'une convention d'autorisation d'accès à un point du réseau de suivi des eaux souterrainesAutorisation de signature…
Ordre du jour : Résidence Séniors : Autorisation de signer une déclaration préalable valant divisionAttribution du marché de Fourniture et de Livraison de repas en liaison froide pour le restaurant…
Ordre du jour : Modification de la délibération portant délégation au maire : Retire et remplace la délibération 2020-05-01 du 12 juin 2020Acquisition d'une parcelle de 263 m² (C2470) supportant…
Ordre du jour : Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU)Instauration du champ d'application du droit de préemption urbain sur le territoire communalInstauration du permis de démolir sur l'ensemble du territoire…
Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2020 : Budget principalVote du compte de gestion 2020 : Budget assainissementVote du compte administratif 2020 : Budget principalVote du compte…
Ordre du jour Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communalSignature d'une convention avec la CCPO pour la mise à disposition des services techniques de la communeRemboursement des…
Ordre du jour : Acquisition d'une parcelle de terrain de 260 m²Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec OrangeSignature d'un contrat d'élimination des déchets avec le SITOMAbattage et vente…
Ordre du jour : Opposition au transfert de compétence en matière de PLU à la communauté de communes du Pays de l'OzonDécision modificative n°1 du Budget PrincipalAttribution d'une subvention à…
Ordre du jour : Adoption du règlement intérieurConvention avec RSTP pour le déneigement Hiver 2020-2021Modification du tableau de l’effectif communalAvenant au règlement intérieur du restaurant scolaire et périscolaire année 2020-2021Convention…